Déposée le 19 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERFLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CILAM domicilié(e) 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CILAM domicilié(e) 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France.
La marque SUPERFLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CILAM, SA - 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 310864038
CILAM - 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595767 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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